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2026
- Déliberation 20260310 Approbation du PV du conseil du 03 mars 2026
- Délibération 20260309 Lecture de la charte de l'elu
- Délibération 20260308 Election des adjoints
- Délibération 20260307 Désignation du Nombre d'adjoints
- Déliberation 20260306 Election du Maire
- Délibération 20260305 Désignation d'un secretaire de seance
- Délibération 20260304 Installation du conseil municipal
- Déliberation 20260303 Autorisation a Mr le Maire de signer la convention d'honoraires...
- Délibération 20260302 Approbation du PV du Conseil municipal du 18/12/2025
- Délibération 20260301 Election d'un secrétaire de séance
2025
- Déliberation 20251203 Marché de travaux pour le renouvelement des reseaux de transfert des eaux usées vers la STEP
- Délibération 20251202 Marché de travaux renovation pour la toiture du batiment mairie / Ecole
- Déliberation 20251201 Autorisation de mandater les depenses d'investissement prealablement au vote du budget
- Délibération 20251107 Motion de soutien pour la preservation des manifestations taurines tradirionnelles
- Délibération 20251106 Changement de nom de la place du pre de la chapelle en place Damien Alary
- Délibération 20251005 Demande de subvention à l'Etat pour le réfection de toiture et performance energetique
- Délibération 20251004 Demande de subvention à la Région pour la réfection de toiture et performance énergétique
- Délibérations 20251103 Demande de subvention au Conseil Départemental pour la réfection de toiture et performance énergétique
- Délibération 20251102 Adhésion au contrat groupe Risques statutaires
- Délibération 20251101 Adhésion au contrat collectif santé
- Délibération 20251010 Modalités pratiques pour l'acquisition d'une parcelle de terrain pour la construction de la future station d'épuration
- Délibération 20251009 Acquisition d'une parcelle de terrain pour la construction de la future station d'epuration
- Délibération 20251008 Attribution d'une subvention de solidarité en faveur des sinistrés de l'Aude
- Délibération 20251007 Demande de subvention à POMPI RURAL
- Délibération 20251006 Demande de subvention à l'Etat pour le réfection de toiture et performance energetique
- Délibération 20251005 Demande de subvention à la Région pour la réfection de toiture et performance énergétique
- Délibération 20251004 Demande de subvention au Conseil Départemental pour la réfection de toiture et performance énergétique
- Délibération 20251003 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service Public d'assainnissement 2024
- Délibération 20251002 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2024
- Délibération 20251001 Approbation de la modification simplifie du PLU n°2
- Délibération 20250705 Approbation des statuts territoires d'Energie 30
- Déliberation 20250704 Demande de subvention comité des fêtes de pompignan
- Délibération 20250703 Demande de subvention Ecole de Pompignan
- Délibération 20250702 Demande de subvention association des parents d'éleves de Pompignan.
- Deliberation 20250701 Autorisation à M. le maire de signerla convention de servitude de passage des reseaux d'eaux usées.
- Délibération 20250607 Procédure modification simplifié du PLU
- Délibération 20250606 Tableau des emplois - modification de la durée hebdomadaire d'un emploi
- Délibèration 20250605 Service périscolaire- Prix des tickets de cantines et de garderies
- Délibération 20250604 Adoption du règlement intérieur du service périscolaire
- Délibération 20250603 Participation au voyage collectif du collège la Galaberte
- Délibération 20250602 Convention de mise a disposition d'un dispositif de receuil mobile
- Déliberation 20250601 Autorisation a MR le Maire de notifier le marché de maitre d'oeuvre.
- Délibération 20250410 Suppression du branchement d'éclairage public route de ferriere.
- Délibération 20250409 Autorisation à M le Maire de signer la servitude de passage, CST MONTEL-commune de Pompignan / Carriere Sud Pompignan
- Délibération 20250408 Vote du budget primitif - Service de l'assainissement
- Délibération 20250407 Vote du budget primitif - Service de l'eau
- Délibération 20250406 Vote du budget primitif 2025 - Budget principal
- Délibération 20250405 Vote des taux d'impositions des taxes directes locales
- Délibération 20250404 Approbation du CFU 2024 service de l'assainissement
- Délibération 20250403 Approbation du CFU 2024 service de l'eau
- Délibération 20250402 Approbation du CFU 2024 Budget principal
- Délibération 20250401 Election d'un président de séance
- Délibération 20250305 Projet de renouvellement du réseau de transfert d'eau usées vers la station d'épuration - priorité n°1 du schéma directeur d'assainissement - Demande de subvention d'investissement de l'Etat
- Délibération 20250304 Retrait de la Délibération D20241208
- Délibération 20250303 Subvention à l'école pour l'acquisition de jeux de sociétés
- Délibération 20250302 Approbation du rapport triennal sur l'artificialisation des sols
- Délibération 20250301 Vote de l'attribution compensatoire définitive CCPC
- Délibération 20250105 Vote du rapport de la commission locale chargé d'évaluer les transferts de charges de la communauté des communes du piémont Cévenol
- Délibération 20250104 Mise en concurrence par le centre de gestion du Gard pour le contrat d'assurances contre les risques statutaires
- Délibération 20250103 Etat d'assiette et destination des coupes de bois 2025
- Délibération 20250102 Autorisation à Monsieur le Maire de signer le devis avec l'entreprise Laupie
- Délibération 20250101 Autorisation de mandater des dépenses d'investissement préalable au vote du budget 2025
2024
- Délibération 20241208 Demande de subvention d'investissement Etat Projet de renouvellement des réseaux de Transfert
- Délibération 20241207 Reforme des redevance de l'agence de l'eau assainissement
- Délibération 20241206 Reforme des redevance de l'agence de l'eau AEP
- Délibération 20241205 MAPA fourniture et livraison des repas pour le restaurant scolaire choix du prestataire
- Délibération 20241204 Modalité de participation en matière de protection sociale complémentaire pour la prévoyance dans le cadre des contrats labelisés
- Délibération 20241203 Convention avec la CCPC pour le rapport triennal sur l'artificialisation des sols
- Délibération 20241202 Demande subvention association des parents d'élèves de Pompignan marché de Noel
- Délibération 20241201 Retrait subvention APE Projet cirque
- Annexe DM 20241104
- Décision Modificatrice 20241104 - DM N° 1 budget Principal
- Délibération 20241104 - Admission en non-valeur créance irrécouvable cantine scolaire.
- Délibération 20241103 - Modification des statuts de la communauté de communes piémont Cévenol.
- Délibération 20241102 - Approbation de la modification simplifié du PLU N°1
- Délibération 20241101 - Tableau des emplois - Suppression d'un poste d'adjoint Technique principal de 2° classe à temps complet et de deux poste d'adjoints techniques à temps non complet.
- Délibération 20241002 - Cantine scolaire - Prix de vente des tickets de repas pour les adultes.
- Délibération 20241001 - Marché procédure adapté - Fourniture repas cantine scolaire.
- Délibération 20240801 Adoption du nouveau règlement intérieur des services périscolaire